EHPAD LE CERCLE DES AINES :: Sommaire / Sommaire

SOMMAIRE

A. PRESENTATION

B. L’OBJET DU CONTRAT : LES PRESTATIONS

1. LES CONDITIONS D’ADMISSIONS

2. NATURE DU CONTRAT

I Descriptions des prestations

II Tarifs

III Fixation des prix

IV Facturation

V Paiements

VI Dépôts de garantie

VII Assurance

VIII Soins médicaux

IX Responsabilité

X Respect des dernières volontés

XI Durée du contrat

XII Maintien dans les lieux

XIII Résiliation du contrat

1. A l’initiative du résident

2. Pour inadaptation de l’état de santé

3. Pour incompatibilité avec la vie en collectivité

4. Pour défaut de paiement

5. Raisons indépendantes de la volonté des contractants

C. INVENTAIRE

D. AVENANT AU CONTRAT

E. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

ANNEXES AU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

Annexe I : composition & fonctionnement du conseil de vie social

Annexe II : informations aux résidents & à leur famille

sur les biens Déposés dans l’établissement

F. CHARTE DES DROITS ET LIBERTES

DE LA PERSONNE AGEE DEPENDANTE

G. CHOIX DE LA PERSONNE DE CONFIANCE